- délai de tolérance
- льготный срок
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Tolérance zéro — Pour les articles homonymes, voir Tolérance zéro (homonymie). La tolérance zéro est une doctrine visant à punir sévèrement les délinquants à la moindre infraction à la loi en raccourcissant au maximum le délai entre le délit et la réponse… … Wikipédia en Français
Réglementation des OGM — La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et l utilisation des OGM,… … Wikipédia en Français
GREFFES ANIMALES — Un tissu (ou un organe) détaché d’un être vivant continue de vivre et souvent même de fonctionner pendant un certain temps; mais si on le rattache à l’être dont il provient ou à un être différent, peut il s’y intégrer et participer au… … Encyclopédie Universelle
Ordonnance (medecine) — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] … Wikipédia en Français
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Ordonnance en médecine française — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] … Wikipédia en Français
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Ordonnance sécurisée — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] … Wikipédia en Français
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Alcoolique — Alcoolisme À la Mie, tableau de Henri de Toulouse Lautrec Alcoolisme CIM 10 : F10, Z13.3, Z50.2 L alcoolisme est l … Wikipédia en Français